Mentions légales

© VIDÉADOC - REPRODUCTION

•  Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
•  Il est contraire à la Netiquette et à toutes règles de recopier intégralement une page de ce site pour la publier sur le sien ainsi que de recopier une grande partie de videadoc.com pour la présenter comme faisant partie du sien.
•   La copie pour publication des illustrations, photographies, commentaires, études, exemples et autres textes de videadoc.com doit faire l'objet d'un accord préalable.


Droit applicable
•  Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.